Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO B.B.D.
COSMEDIET Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3303866
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/07/2014
BIO B.B.D. de COSMEDIET

Présentation de la marque BIO B.B.D.

Déposée le 19 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMEDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIO B.B.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMEDIET domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque BIO B.B.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO B.B.D. est expirée depuis le 19 juillet 2014.

COSMEDIET a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAGE B.B.D. , LABORATOIRES HEUPROPHAX , GESTE SATIN , FLASH MINCEUR , PHYTO NUTRIMENTS , FLASH TONIC , COSMEDIET , FLASH SUN , COSMENTIEL , SYNERGIC'S


COSMEDIET Société à Responsabilité Limitée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Cosmétiques sous forme de compléments alimentaires non à usage médical. Huiles essentielles ; huiles essentielles entrant dans la composition de cosmétiques ; huiles essentielles entrant dans la composition de compléments alimentaires non à usage médical à usage cosmétique. Compléments alimentaires et produits diététiques à usage médical. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Compléments alimentaires non à usage médical à base de produits entrant dans cette classe, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Compléments alimentaires sous forme de boissons non à usage médical à base de produits entrant dans cette classe, à savoir : bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.